HISTOIRE / DECENTRALISATION, AUJOURD’HUI ? par Renaud BUSENHARDT

 « Pro rege saepe, pro patria semper« 

(COLBERT : « Pour le Roi souvent, pour la patrie toujours« ).

Alors que la Corse s’achemine vers un statut hybride, un pied dans la République, l’autre dans la tombe de l’état de droit, au moment où l’Espagne doit faire face au terrorisme le plus répugnant, drapé dans la toge sanglante d’un combat autonomiste d’arrière-garde, parler de décentralisation à l’échelle de l’histoire, oblige à s’engager sur une pente qui devient de plus en plus raide à mesure qu’on se rapproche de notre époque contemporaine.

Qu’il soit permis, avant d’aller plus avant sur ces sentiers pas forcément lumineux, de poser quelques bases indispensables à la bonne compréhension du dialogue pouvoir central / périphérie dont il est question.

D’abord, il ne saurait y avoir de décentralisation sans pouvoir central. Or, cette entité politique ne va pas forcément de soi. En France, plus tôt que partout ailleurs, il a fallu attendre la Révolution pour voir apparaître la conscience d’un centre décisionnel. Certes, le travail de centralisation s’est fait un siècle plus tôt, dans la tâche sans relâche que s’était assignée LOUIS XIV pour bâtir un État à peu près unifié autour de sa personne, dans laquelle se confondait sa fonction et son symbole. Il ne faut pas s’y tromper, déjà à l’époque, bien avant l’apparition des « jacobins » et des « girondins » les résistances ont été fortes pour contrecarrer l’impulsion centripète voulue par le Roi. L’Aristocratie n’entendait pas se laisser déposséder de ses prérogatives locales, et un paysan du Dauphiné ne se sentait guère d’accointances avec un pêcheur breton. La langue commune elle-même tardait à s’imposer depuis son officialisation de 1539, au point qu’il fallait déjà penser à en assurer la sauvegarde à peine un siècle plus tard, l’Académie Française voyant le jour en 1634.

Jusqu’au début des années 1980, l’effort de centralisation restera une constante. Après la phase de construction de la Nation, une et indivisible, fondée sur une idée généreuse d’égalité de tous, s’appuyant sur un citoyen conscient de ses droits nouveaux, on cherche encore à affirmer cette nouvelle entité politique. L’Empire, la royauté restaurée, la République intermittente du XIXème siècle, tous ces systèmes feront du Français un être construit, par opposition aux particularismes locaux. Napoléon Ier, héritier de la Nation révolutionnaire, aura eu ce mérite de fédérer contre lui des entités nationales émergentes, qui feront du XIXème siècle celui des peuples. La contagion « nationaliste » trouve sa source dans la lutte contre la France impériale. Ce nationalisme se veut fédérateur, rassemblant dans une « nation » une multitude de peuples aux particularités plus ou moins fortes, mais conscients d’une appartenance à un groupe commun plus vaste. On laisse de côté ce qui divise peut-être, pour revendiquer une union que les grandes puissances ne veulent pas toujours. L’Italie devra se battre sévèrement pour agglomérer les provinces italiennes dans un État nouveau, l’Allemagne choisira (par la voie du Zollverein) une réunion économique avant que la guerre ne valide une unité déjà bien ancrée dans les mentalités, mais toujours construite contre les Princes locaux. Anecdote piquante, le découpage du Saint Empire Romain Germanique était à ce point morcelé au XVIIIème siècle, qu’on pouvait se prétendre Prince allemand sans que personne ne puisse vraiment contredire l’imposteur. Des princes allemands, il s’en faisait tant que bien malin l’érudit qui pouvait se targuer de les connaître tous…

Le nationalisme est donc avant tout une force centripète, ciment des nations modernes. Comment une telle notion a-t-elle pu évoluer vers des velléités centrifuges aujourd’hui si marquées ?

Il faut noter deux aspects essentiels de la question. En premier lieu, les tendances autonomistes, qui sont une sorte de décentralisation extrême, ne touchent que les États qui sont soit très récents, et mal cimentés, soit unifiés depuis longtemps. Ainsi, l’Espagne unifiée depuis plus de cinq cents ans se voit-elle confrontée aux autonomismes de tout acabit. La France, un peu plus récente, subit une situation analogue, mais qui n’a pas (encore ?) pris l’ampleur espagnole. La construction britannique, ce Royaume-Uni, permet quant à elle un relâchement plus discret de la pression centrale vers les périphéries, si l’on excepte le troublant cas irlandais, où l’affrontement est davantage religieux que politique. Les nouveaux pays du Cordon Sanitaire anti-bolchevique créé en Europe Centrale en 1919, n’ont pas résisté au mauvais ciment qui les avait bâtis à la hâte. La Pologne a été déplacée en 1945, et ses frontières avec l’Allemagne n’ont été reconnues définitivement que très récemment, après la réunification allemande. La Tchécoslovaquie a implosé sans bruit, et ne parlons pas de la Yougoslavie partie en lambeaux sous les coups de boutoir des croates, serbes, slovènes, bosniaques, monténégrins, kosovars et, pourquoi pas, onusiens.

Second aspect du problème, le nationalisme « autonomiste » n’a plus rien de généreux. On pouvait penser fut un temps, avec les Basques anti-franquistes, qu’il s’agissait de se libérer d’un joug oppresseur. Désormais, pourquoi fustiger le droit autoproclamé des Serbes à se concentrer sur leur peuple, et trouver du romantisme aux luttes corses ? Il faut savoir choisir son camp. Du moment que ce nationalisme ne vise plus une autonomie, mais une sorte de pays « ethniquement pur », comment lui trouver des circonstances atténuantes ? On dira que j’exagère… Non. Les déclarations estivales de M. TALAMONI, chantre de la surenchère nationaliste corse, vont dans ce sens lorsqu’il réclame que soit mis fin à la « décorsisation des emplois » sur l’île. Gratifiée d’un pouvoir législatif, même « encadré », la Corse ne tardera pas, au nom logique de l’autonomie à affermir, de légiférer en faveur des Corses contre les « continentaux ». Comment osera-t-on prétendre qu’il n’y a pas là de discrimination ? Une république à cheval sur l’égalité des citoyens, prompte à dégainer les Droits de l’homme chaque fois que la discrimination pointe le bout de trogne à l’entrée des boîtes de nuits, s’accommodera-t-elle d’une législation couvée dans son sein, et qui fera du Corse un citoyen à part, délivré des obligations du Français, enrichi de droits propres ? Le « Français de Corse » sera-t-il contraint de se signaler en portant l’étoile ou la cocarde bleue au revers de sa veste ?

Étape logique sur la route de la décentralisation diront certains. Pas tout à fait. La décentralisation doit se distinguer de la course à l’autonomie. Passé le temps du centralisme, la décentralisation s’est imposée d’elle-même, au point que François MITTERRAND en avait fait « la grande affaire du (premier) septennat« . Ironie cinglante, l’équilibre entre autonomie et décentralisation est si fragile, qu’il s’est trouvé rompu sans presque y prendre garde, le septennat s’achevant sur l’affaire néo-calédonienne qui vit la défection de la Nation au profit d’une périphérie certes très éloignée.

Depuis la loi de 1982, la décentralisation est devenue une réalité incontestable. Le pouvoir central a lâché certaines de ses prérogatives, cédant une autonomie aux communes, départements et régions. Las ! Quel échec politique ! Certes, ces collectivités ont acquis une compétence et une technicité qui dans la plupart des cas leur permet de mener leur mission à bien. Pour autant, les Français continuent d’ignorer superbement le poids politique de ces institutions. Il n’y a qu’à voir l’abstention atteindre des sommets incompréhensibles au moment des élections locales. Les municipales sont encore assez prisées des électeurs, mais les cantonales, qui font les paysages politiques des départements et des régions, le citoyen s’en moque. Il faut mettre le doigt ici, sur un problème qui ne laisse pas de plonger le penseur dans la perplexité, et qui se retrouve à l’échelle internationale. On admet communément l’importance politique des très petites entités et des très grosses. Les élections municipales, les scrutins d’ampleur nationale, déclenchent des passes d’armes passionnées. Les départements et les régions, ciments des organes décentralisés, seules vraies entités capables de rivaliser sur le plan national et international, n’intéressent personne. Comme si la course à la décentralisation confinait chaque fois à un passage de l’infiniment grand à l’infiniment petit, ignorant le juste milieu. Que le lien national se distende, et le citoyen retourne à sa belote sur la place du village, faisant fi des élus locaux sensés pallier le retrait consenti par l’État.

A l’échelle internationale, même tendance, qui fait des nations « pluriethniques » des fantômes, les provinces se sentant dégagées d’elles, mais frappant à la porte d’institutions « transnationales ». Il est étonnant de voir que les Slovènes ne se sentent plus yougoslaves, mais se veulent européens. Comme les Corses rejettent la France et vont à Bruxelles demander les perfusions financières pour assurer leur survie économique.

A moins, bien sûr, que l’économie ne soit précisément l’attrait majeur de ces velléités centrifuges. On peut le penser à voir la Ligue du Nord italienne faire de la pauvreté du sud son premier argument sécessionniste. Plus anecdotique, la ville de Boulogne-sur-mer, constatant ses faiblesses économiques, largement imputables à la décentralisation, vient de demander son rattachement administratif à la Corse qui bénéficie d’un maximum d’aides… de l’État et de l’Europe !

Suivant en cela un modèle éprouvé, la décentralisation s’est d’abord faite sur les questions économiques, en laissant une autonomie toujours plus grande aux collectivités territoriales. Le risque n’est pas tant la main-mise de l’État sur les provinces, que sa dissolution, le pouvoir central abandonnant petit à petit ses dernières prérogatives dites « régaliennes » à l’union européenne : la monnaie française disparaîtra dans moins de deux ans (juillet 2002), et on parle de plus en plus de « défense intégrée » au niveau européen.

La décentralisation est en train de poser des problèmes nouveaux : comment créer de nouveaux ensembles cohérents, contre qui les bâtir, avec qui et selon quels principes ? Les régions devront-elles passer outre les « cultures locales », briser l’esprit de clocher pour accéder à une unité régionale ? La question si ironique paraisse-t-elle, n’est pas incongrue. Il y a toujours une entité plus petite pour s’opposer à une autre. Les nationalistes basques en font la cruelle expérience, constatant plein de dépit, que le pays est difficile à unir, les uns se voulant plus radicaux que les autres. Face à ces menaces de divisions extrêmes, qui verront peut-être des régions autonomes se déchirer à leur tour, que restera-t-il pour clamer les idées généreuses et fédératrices issues des droits de l’homme ? Hélas, une poignée de résistant de l’unité, retranchés derrière des principes généraux attaqués de toute part au nom des particularismes locaux. C’est toute la démocratie qui se trouve menacée par la mutation de la décentralisation en mouvance autonomiste. La tradition locale n’a jamais été facteur de progrès humain. Qu’on lui reconnaisse un mérite folklorique est dans l’ordre des choses, mais elle ne peut que déboucher sur des microsociétés, non viables et sclérosées, recroquevillées sur elles-mêmes dans une nostalgie féodale. La ministre de l’environnement, Dominique VOYNET, déclarait il y a quelques mois à des chasseurs farouches que la tradition n’était pas un argument : « En ne suivant que les traditions, on clouerait encore des chouettes sur les portes des granges ! Les femmes ne voteraient pas, et les marginaux iraient au bûcher !« . Beau résumé des concessions indispensables à faire pour faire avancer le genre humain. A trop privilégier l’individuel, à mettre toujours en exergue le bien commun dont l’apologie a naguère été taxée de fascisme, on en revient à MIRABEAU : « La France est un agrégat inconstitué de peuples désunis« . Laisser ces agrégats se disputer un pouvoir local assis sur des traditions aberrantes, des divisions insolubles, tel n’était pas l’esprit de la décentralisation.

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